ARTICLE 1 Des cours de langues étrangères sont dispensés dans le cadre des activités de l’Association « Dialogues Chassieu-Coleshill ». Le calendrier est celui de l’année scolaire.

ARTICLE 2 Ces cours ont une vocation culturelle. Ils ont pour but d’améliorer la connaissance des langues étrangères et de favoriser les contacts et échanges, en particulier ceux organisés au sein de l’Association.

ARTICLE 3 L’inscription aux cours de langues est exclusivement réservée aux membres de l’Association à jour de leur cotisation. La cotisation annuelle, réglée en septembre, couvre l’année scolaire. Une seule cotisation est demandée par famille. Elle permet, en outre, de bénéficier de l’assurance de l’Association.

ARTICLE 4 L’inscription aux cours de langues est assujettie à une redevance annuelle payable en trois fois, dont le montant est fixé par le Bureau de l’Association. Il est le même pour les cours de 1h à effectif réduit que pour les cours de 1h30 à effectif normal.

ARTICLE 5 Pour les adultes, un cours à effectif réduit ne pourra être ouvert qu’à partir de 6 élèves et un cours à effectif normal à partir de 9 élèves.

ARTICLE 6 Les professeurs sont recrutés par le Bureau de l’Association. Il leur sera établi un contrat de travail pour 30 cours de 1h30 ( effectif normal ) ou 30 cours de 1h ( effectif réduit ) dans l’année scolaire par niveau enseigné.

ARTICLE 7 Les inscriptions des élèves, l’organisation en groupes de niveaux et le choix des livres sont effectués sous la responsabilité des professeurs. Les inscriptions sont prises courant septembre et closes impérativement à la fin du mois. Les cours débutent la première semaine d’octobre.

ARTICLE 8 Si un professeur est dans l’impossibilité d’assurer un cours, il doit prévenir le Bureau de l’Association ainsi que les élèves concernés. Le professeur est tenu de remplacer ce cours en convenant avec ses élèves et avec le gardien de l’Espace Culturel d’un autre horaire. Le changement de jour et d’heure d’un cours doit rester exceptionnel.

ARTICLE 9 Les locaux et le matériel mis à la disposition des professeurs et des élèves sont placés sous leur responsabilité.

ARTICLE 10 L’achat des livres utilisés pour les cours est à la charge de l’élève.